Référentiel TD sur RFN

F 31.15 - Non-reconnaissance de l’indication donnée par un TIV à distance

Principe

Une limitation de vitesse peut être implantée pour plusieurs motifs :

  • la tenue de la plate-forme;
  • le respect des distances d’arrêt;
  • un chantier de travaux;
  • une aiguille en position déviée;
  • etc.

Il est donc impératif de reconnaître avec certitude l’indication donnée par un TIV à distance.

Lorsque le taux de vitesse n’est pas visible (signal renversé, neige, ...), ou lorsque le conducteur n’a pu reconnaître l’indication donnée par un TIV, l’observation de la marche à vue permet d’éviter :

  • un déraillement;
  • le franchissement intempestif d’un signal d’arrêt fermé, qui auraient pour origine une vitesse excessive.

La circulation en marche à vue sur une distance au moins égale à la distance de couverture des obstacles sur la section de ligne considérée (DCO) doit dans la plupart des cas permettre au conducteur de trouver une information concernant la vitesse à respecter.

➤ Se mettre aussitôt que possible en marche à vue.
➤ Observer la marche à vue sur une distance au moins égale à la DCO sur la section de ligne considérée à partir du TIV à distance.
➤ S’il s’agit d’une anomalie de signalisation, signaler l’anomalie.
➤ Poursuivre l’observation de la marche à vue jusqu’au point où le taux de vitesse peut être déterminé avec certitude (TIV d’exécution, dégagement de la zone à franchir à vitesse limitée, pancarte R, consultation de la Fiche ARTIC de livret de lignes (RT), etc.).
➤ Cesser d’observer la marche à vue.
➤ Respecter le taux de vitesse déterminé.