Référentiel TD sur RFN

F 31.07 - Franchissement intempestif d’un sémaphore de BAL fermé

Principe

Lorsqu’un train s’arrête après avoir franchi intempestivement un sémaphore de BAL fermé (en cas d’extinction d’un panneau par exemple), le conducteur est autorisé à repartir et à s’avancer dans les mêmes conditions que s’il s’était arrêté avant de franchir le signal.

Toutefois, le conducteur ne doit agir ainsi que s’il a, au passage, reconnu avec certitude qu’il s’agit bien d’un sémaphore de BAL. Dans le cas contraire, il doit retourner au pied du panneau pour en observer les indications.

L’abaissement systématique des pantographes garantit l’unicité du geste d’urgence dès lors que le conducteur craint de dépasser un signal lui commandant l’arrêt. De plus, la fermeture du signal a pu être provoquée par la pose d’une barre de court-circuit à la suite d’une avarie de caténaire.

➤ S’arrêter d’urgence.
➤ Baisser d’urgence le (les) pantographe(s).
➤ Aviser.
➤ Remettre l’engin moteur en état de marche.
➤ Repartir en marche à vue jusqu’à la fin du canton qui suit ce signal.

➱ Le conducteur ne peut agir ainsi que s’il a, au passage, reconnu avec certitude qu’il s’agit bien d’un sémaphore de BAL. Dans le cas contraire, il doit se rendre au pied du panneau pour en observer les indications.