F 31.04 - Franchissement intempestif d’un carré, carré violet, guidon d’arrêt fermé ou voyant à damier rouge et blanc d’un TLC
Principe
En cas de franchissement intempestif d’un signal carré, carré violet, guidon d’arrêt fermé, ou d’un voyant à damier rouge et blanc d’un TLC, il importe que les agents intéressés (conducteur et aiguilleur) prennent d’urgence les mesures susceptibles d’éviter les conséquences dangereuses pouvant résulter d’une telle situation (rattrapage, prise en écharpe, nez-à-nez, ...).
L’abaissement systématique des pantographes permet d’assurer la sécurité des personnes (ces derniers pouvant réalimenter intempestivement par pontage un élément de caténaire non alimenté) et des circulations (coupure de de traction plus rapide par ouverture du disjoncteur).
L’aiguilleur procède aux opérations et utiles puis délivre une autorisation de franchissement dans les mêmes conditions que si le train était arrêté devant le signal. Ainsi, le conducteur doit notamment s’assurer que l’autorisation de franchissement concerne son train mais également le signal concerné. Deux situations sont donc envisageables :
- le conducteur a la certitude du numéro du signal franchi. Il est alors dispensé de se rendre au pied du signal. Cette assurance peut être obtenue par :
- une observation directe avant franchissement (plaque de repérage),
- l’utilisation de tout support lui permettant de déterminer avec certitude cette information (Livret de lignes, schéma de ligne, ...),
- une communication avec l’agent-circulation. En lorsqu’une liaison radio existe et que l’agent-circulation a l’assurance du numéro du signal franchi, il communique cette information au conducteur.
- le conducteur n’a pas connaissance avec certitude du numéro du signal franchi. Dans ce cas, il doit se rendre au pied du signal pour observer la plaque de repérage.
➤ S’arrêter d’urgence.
➤ Baisser d’urgence le (les) pantographe(s).
➤ Si engagement, ou présomption d’engagement du point protégé, protéger le train comme un obstacle.
◆ Protéger en priorité le train vis à vis des circulations de sens contraire sur une ligne à une voie banalisée (ou si le train est dirigé vers une ligne à voie banalisée).
➤ Se faire reconnaître.
➱ Le conducteur peut remettre, si nécessaire, l’engin moteur en état de marche pour assurer les fonctions utiles (chauffage, production d’air, charge batterie, etc.).
➤ Recevoir une autorisation de franchissement (formulaire CBA, formulaire C).
➱ Le conducteur peut recevoir un formulaire MV conjointement avec un formulaire C.
➱ Le conducteur peut avoir la certitude du numéro du signal franchi dans l’un des cas suivants :
Le conducteur n’a pas l’assurance du numéro du signal franchi intempestivement
➤ Se rendre au pied du signal franchi.
➤ Observer la plaque de repérage.
Le conducteur a l’assurance du numéro du signal franchi intempestivement
➤ Appliquer les mesures ci-après.
➱ Le conducteur est dispensé de se rendre au pied du signal pour en reconnaitre le numéro.