F 31.03 - Rencontre d’un signal annulé mais éclairé, le conducteur n’étant pas avisé

Principe

Les signaux lumineux ou mécaniques qui ne sont pas en service sont annulés par l’adjonction d’une croix de Saint-André blanche et ne sont pas éclairés. Lorsque ces signaux sont annulés mais éclairés (pour procéder à des essais par exemple) les conducteurs doivent être avisés.

Lorsque le conducteur rencontre un signal annulé mais éclairé sans en avoir été avisé, il ne peut savoir s’il s’agit d’un signal annulé sur lequel s’effectuent des essais ou d’un signal mis en service dont la croix de Saint-André n’aurait pas été retirée.

Il doit en conséquence considérer que le signal est en service et que l’indication la plus impérative lui est présentée, tant qu’il n’obtient pas l’assurance que ce signal n’est pas en service (par un agent-circulation, un garde ou le régulateur).